Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cannecake
Madame Valérie Pons
Monsieur André SISTERNAS

Numéro de dépôt :
4444037
Date de dépôt :
08/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2028
Cannecake de Valérie Pons

Présentation de la marque Cannecake

Déposée par voie électronique le 8 avril 2018 par madame Valérie Pons et monsieur André SISTERNAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cannecake » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Les déposants sont madame Valérie Pons domicilié(e) 868 chemin du fauré - 82000 - Montauban - France et monsieur André SISTERNAS domicilié(e) 312 A route de Beaumont de Lomagne - 82290 - La Ville du Dieu du Temple - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Valérie Pons domicilié(e) 868 chemin de fauré - 82000 - Montauban - France.

La marque Cannecake a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4444037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cannecake arrivera à expiration en date du 8 avril 2028.

Valérie Pons a également déposé les autres marques suivantes : Triportraiteur


Madame Valérie Pons - 868 chemin du fauré - 82000 - Montauban - France

Monsieur André SISTERNAS - 312 A route de Beaumont de Lomagne - 82290 - La Ville du Dieu du Temple - France


Madame Valérie Pons - 868 chemin de fauré - 82000 - Montauban - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Biscuits ; gâteaux ; cake ; patisserie ; mise en bouche ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; conseil en matière de recette culinaire.